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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 OCTOBRE 2001
16 délibérations



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Contrat de ville Deuxième programmation 2001 et ajustements

Délibération N°1 DAG 01.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Nomination d'un nouveau médiateur

Délibération N°2 DAG 01.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Cession d'un terrain impasse du Bois d'Amour

Délibération N°3 DAG 01.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Convention de servitudes de passage E.D.F. / ville de Quimper

Délibération N°4 DAG 01.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 01.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Contrat temps libre 2001 - Compensation de la prestation éveil

Délibération N°1 DDECT 01.9 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Convention de coédition avec Beaux-Arts Magazine

Délibération N°2 DDECT 01.9 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Transfert de la société Armor Lux

Délibération N°3 DDECT 01.9 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Animation du patrimoine - Demande de subvention à l'Etat

Délibération N°4 DDECT 01.9 - Rapporteur Albert TESSIER

Enseignement - Formation : subventions

Délibération N°1 DDSEE 01.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 2001

Délibération N°1 DS 01.9 - Rapporteur Claudine TILLY

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Participation 2001

Délibération N°2 DS 01.9 - Rapporteur Christine BETTINELLI

Aide aux sinistrés de Toulouse

Délibération N°3 DS 01.9 - Rapporteur Yvonne RIGAULT

Modification des statuts du Sivomeaq (syndicat intercommunal pour l'équipement et l'expansion de l'agglomération quimpéroise)

Délibération N°1 DVE 01.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

Réalisation d'un poste de pompage bassin de Ker Elise

Délibération N°2 DVE 01.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022