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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 MAI 2001
33 délibérations



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Transfert des bibliothèques - Convention avec Quimper-communauté

Délibération N°1 DAG 01.5 - Rapporteur Alain GERARD

Convention d’occupation - S.O.S. Médecins - Réservoir de Saint-Laurent

Délibération N°2 DAG 01.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Acquisition de terrains auprès du département - Grand Guélen

Délibération N°3 DAG 01.5 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Vente de terrains à l'Etat - Rocade sud-est

Délibération N°4 DAG 01.5 - Rapporteur Allain LE ROUX

Acquisition Mestric - Rue Aristide Briand

Délibération N°5 DAG 01.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Acquisition et cession de terrains avec l'OPAC - Rue Paul Borossi

Délibération N°6 DAG 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Acquisition de terrains - Trochu-Bernard - Vieille route de Rosporden

Délibération N°7 DAG 01.5 - Rapporteur Jeanne ALLARD

Cessions gratuites de terrain Consorts Audo - Société FTIMMO H/département - Consorts Pichon

Délibération N°8 DAG 01.5 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Locaux pour la police de proximité à Penhars et Ergué-Armel

Délibération N°9 DAG 01.5 - Rapporteur Gilles GUINET

Extension du groupe scolaire Frédéric Le Guyader - Première tranche Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 01.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

Passation de marchés publics pour la fourniture de services de télécommunications (téléphonie fixe, téléphonie mobile, liaisons louées)

Délibération N°2 DBCM 01.5 - Rapporteur Claire GERARD

Commission communale des impôts directs - Renouvellement

Délibération N°1 DBF 01.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Vente d'un terrain à Keradennec à la Fédération Finistérienne pour la Pêche

Délibération N°1 DDECT 01.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Location des studios du Chapeau Rouge à la société Byg Production

Délibération N°2 DDECT 01.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Location-vente à la SCI Le Large - Régularisation

Délibération N°3 DDECT 01.5 - Rapporteur Hubert GUILLET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022