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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 AVRIL 2001
12 délibérations


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Commissions municipales Institution et composition

Délibération N°1 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Commission d'appel d'offres - Composition

Délibération N°2 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°3 DAG 01.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Centre communal d'action sociale - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Office public d'aménagement et de construction de Quimper Cornouaille - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°6 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Quimper-communauté - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Sivalodet - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°8 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

SIVOMEAQ - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°9 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Désignation des représentants du conseil municipal dans divers organismes

Délibération N°10 DAG 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux disposant d'une délégation

Délibération N°1 DRH 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Contrats des collaborateurs de cabinet

Délibération N°2 DRH 01.4 - Rapporteur Alain GERARD

Dernière mise à jour le 29/06/2022