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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 OCTOBRE 2000
18 délibérations



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Gestion du service de distribution d'eau potable

Délibération N°1 DAG 00.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Gestion du service d'assainissement collectif

Délibération N°2 DAG 00.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 1999

Délibération N°3 DAG 00.8 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Droit de préemption urbain

Délibération N°4 DAG 00.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition Querneau - Chemin de Penhoat

Délibération N°5 DAG 00.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 00.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Charte de développement du Pays de Cornouaille

Délibération N°1 DDECT 00.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

S.C.I. Guéguen - Literie Moënner Projet de restructuration et d’extension de bâtiment industriel par financement SEMAEB

Délibération N°2 DDECT 00.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Changement de nom de l'école des Beaux-Arts

Délibération N°3 DDECT 00.8 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Convention pour l'organisation de concerts en partenariat avec l'école de musique

Délibération N°4 DDECT 00.8 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Service restauration - Convention avec la société Orédia

Délibération N°1 DDSEE 00.8 - Rapporteur André PAUBERT

Concession d'affichage publicitaire à la salle omnisports Amicale laïque et Union Jeanne d'Arc Phalange - Avenant à la convention

Délibération N°2 DDSEE 00.8 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Réalisation d'un carrefour giratoire sur la R.D. 34 Convention avec le conseil général Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'o....

Délibération N°1 DDU 00.8 - Rapporteur Michel PAUGAM

Remise de pénalités pour retard de paiement

Délibération N°2 DDU 00.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 00.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022