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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 1999
30 délibérations



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Orientations budgétaires 2000

Délibération N°1 DBF 99.11 - Rapporteur Marc ANDRO

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 99.11 - Rapporteur Marc ANDRO

Garanties d'emprunts - Espacil Habitat - Renégociation

Délibération N°3 DBF 99.11 - Rapporteur Marc ANDRO

Admission en non valeur

Délibération N°4 DBF 99.11 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 2000

Délibération N°6 DBF 99.11 - Rapporteur Marc ANDRO

Atelier Naval de l'Odet - Maintien des conditions d'occupation

Délibération N°1 DDECT 99.11 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Réseau des villes moyennes de Bretagne Opération "Cap sur le Net" - Création d'une association

Délibération N°2 DDECT 99.11 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Convention avec le conseil général pour des animations au musée départemental breton

Délibération N°3 DDECT 99.11 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Convention avec l'association Le Quartier

Délibération N°4 DDECT 99.11 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Convention avec l'association Gros Plan Prolongation

Délibération N°5 DDECT 99.11 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Développement culturel - Avances sur subvention 2000

Délibération N°6 DDECT 99.11 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Manifestation de passage à l'an 2000 - Mécénat d'entreprise

Délibération N°7 DDECT 99.11 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition de locaux à l'association Diwan 25, allée de Kermoguer Avenant n° 1 à la convention du 18 janvier 1995

Délibération N°1 DDSEE 99.11 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Restaurants scolaires - Remise gracieuse de dette

Délibération N°2 DDSEE 99.11 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Crèches municipales - Règlement intérieur des tarifications

Délibération N°3 DDSEE 99.11 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022