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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 NOVEMBRE 1999
46 délibérations



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OPAC de Quimper-Cornouaille - Garanties d’emprunts

Délibération N°1 DBF 99.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Aiguillon Constructions - Garantie d’emprunt Renégociation

Délibération N°2 DBF 99.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Contrat de Plan Etat-région 2000-2006

Délibération N°1 DDECT 99.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Société Elbé-Fruits Projet d'extension de bâtiment industriel par financement SEMAEB

Délibération N°2 DDECT 99.10 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à Créach Gwen - Changement de SCI

Délibération N°3 DDECT 99.10 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Subvention au Club d'entreprises

Délibération N°4 DDECT 99.10 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Convention de partenariat pour l'accompagnement de personnes en difficulté

Délibération N°5 DDECT 99.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Convention d'édition avec les Presses Universitaires de Rennes

Délibération N°6 DDECT 99.10 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Subventions culturelles 1999

Délibération N°7 DDECT 99.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Université de Bretagne Occidentale - Conseil de l'éducation permanente Désignation d'un représentant de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDSEE 99.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Ecole Saint-Jean-Baptiste - Kerivoal Désignation d'un représentant du conseil municipal

Délibération N°2 DDSEE 99.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Aménagement des rythmes de vie de l'enfant

Délibération N°3 DDSEE 99.10 - Rapporteur André PAUBERT

Etablissements d'enseignement privé Avance sur subvention 2000

Délibération N°4 DDSEE 99.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Accompagner la famille : Regards croisés - Journée d'études organisée par Parentel Subvention

Délibération N°5 DDSEE 99.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Crèche familiale et halte-garderie "Le jardin des lutins" - Croas-ar-Plouz Subvention à l'O.P.A.C.

Délibération N°6 DDSEE 99.10 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022