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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 OCTOBRE 1999
32 délibérations



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Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 99.9 - Rapporteur Marc ANDRO

C.C.A.S. - Garantie d'emprunt - Logements locatifs aidés rue Henri Barbusse

Délibération N°2 DBF 99.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Habitat 29 - Garantie d'emprunt

Délibération N°3 DBF 99.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunts - OPAC Quimper Cornouaille Renégociation

Délibération N°4 DBF 99.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d’un terrain ZAC du Petit Guélen Implantation d’une concession automobile SEAT

Délibération N°1 DDECT 99.9 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Opération pluriannuelle de revitalisation du commerce et de l'artisanat du centre-ville de Quimper - Troisième tranche

Délibération N°2 DDECT 99.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Construction de la nouvelle MPT de Penhars - Désignation des architectes

Délibération N°3 DDECT 99.9 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Demandes de subventions à l'Etat Equipement de la bibliothèque d'Ergué-Armel - Actions d’éducation culturelle et artistique dans le cadre scolaire et ....

Délibération N°4 DDECT 99.9 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Convention de dépôt avec le Centre Georges Pompidou

Délibération N°5 DDECT 99.9 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Convention entre la ville de Quimper et l'Ensemble harmonique Quimper-Cornouaille

Délibération N°6 DDECT 99.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Ecole nationale de musique - Tarifs année scolaire 1999/2000

Délibération N°7 DDECT 99.9 - Rapporteur Denise CARIOU

Donation au musée des beaux-arts

Délibération N°8 DDECT 99.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la C.A.P.E.B. 29 - Zone d'activité de Cuzon Régularisation de l'emprise cadastrale

Délibération N°9 DDECT 99.9 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Equipement en mobilier de la bibliothèque d'Ergué-Armel Appel d'offres

Délibération N°10 DDECT 99.9 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Contrat enfance

Délibération N°1 DDSEE 99.9 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022