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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 SEPTEMBRE 1999
51 délibérations



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Guide Déclic "Vos loisirs à Quimper" Participation de la ville

Délibération N°1 CAB 99.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Convention de partenariat ville de Quimper/La Poste

Délibération N°2 CAB 99.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Extension du groupe scolaire de Kervilien Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 99.7 - Rapporteur André PAUBERT

Passation de marchés publics pour la fourniture de services de télécommunications (Téléphonie vocale, radiotéléphonie mobile, liaisons louées

Délibération N°2 DBCM 99.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Dotation de solidarité urbaine 98 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 99.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1998

Délibération N°2 DBF 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1998

Délibération N°3 DBF 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Rapport d'activité 1998 de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°4 DBF 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Garanties d'emprunts - Le Logis Breton Renégociation

Délibération N°5 DBF 99.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Jugement de débet de la chambre régionale des comptes de Bretagne en date du 17 juin 1999

Délibération N°6 DBF 99.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain à Créach Gwen à la SCI La Guénaudière

Délibération N°1 DDECT 99.7 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à Créach Gwen à l'Immobilier Quimpérois

Délibération N°2 DDECT 99.7 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Avenant n° 4 à la convention Réseau Ouest Recherche

Délibération N°3 DDECT 99.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Marché de Noël - Subvention à l'association "Les Vitrines de Quimper"

Délibération N°4 DDECT 99.7 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

1 % artistique du théâtre de Cornouaille

Délibération N°5 DDECT 99.7 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022