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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 1999
50 délibérations



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Projet de construction d'une nouvelle Maison pour tous à Penhars

Délibération N°1 DBCM 99.6 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Fourniture de carburants et combustibles Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 99.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 99.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Lettre d'observations définitives de la chambre régionale des comptes

Délibération N°2 DBF 99.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente d'un terrain au Petit Guélen à la société Frans Bonhomme

Délibération N°1 DDECT 99.6 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Fonds pour la rénovation des enseignes et des vitrines - Deuxième tranche du FISAC

Délibération N°2 DDECT 99.6 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Subventions aux associations à caractère touristique 1999

Délibération N°3 DDECT 99.6 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Subvention à LUMAQ de l’I.U.T de Quimper (U.B.O) - Congrès internationnal “ stress et viabilité des micro-organismes dans les aliments ”

Délibération N°4 DDECT 99.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Subvention à l'association An Tour Tan pour la réalisation d'un serveur Internet

Délibération N°5 DDECT 99.6 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Conventions entre la ville de Quimper et les cercles et bagadou

Délibération N°6 DDECT 99.6 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Achat du tableau de Paul Gauguin, "l'oie" - Autorisation

Délibération N°7 DDECT 99.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Développement culturel - Subventions 1999

Délibération N°8 DDECT 99.6 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Règlement des restaurants scolaires

Délibération N°1 DDSEE 99.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Ecoles sous contrat d'association - Equipement en matériels multimédia et internet - Subventions et participations

Délibération N°2 DDSEE 99.6 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Classes de découverte - Participation de la ville

Délibération N°3 DDSEE 99.6 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022