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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 AVRIL 1999
23 délibérations



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Chapelle de Menfoues Restauration de mobilier

Délibération N°1 DBCM 99.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Avenants aux marchés de fourniture de carburants et combustibles

Délibération N°2 DBCM 99.4 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Compte administratif 1998

Délibération N°1 DBF 99.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Affectation des résultats de l'exercice 1998

Délibération N°2 DBF 99.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité 1998

Délibération N°3 DBF 99.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 99.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne Lettre d'observations définitives de la chambre régionale des comptes

Délibération N°5 DBF 99.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Association CREA de l'I.U.T. de Quimper - Compagnons du devoir Subventions exceptionnelles

Délibération N°1 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Forum "Démocratie sans rivage" Subvention exceptionnelle

Délibération N°2 DDECT 99.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Programme 1999 d'investissement dans les collèges publics quimpérois Subventions

Délibération N°1 DDSEE 99.4 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Participation des constructeurs en cas de non réalisation des aires de stationnement Revalorisation des montants

Délibération N°1 DDU 99.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du site de la Providence Mise en oeuvre de la procédure de Z.A.C.

Délibération N°2 DDU 99.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du site de la Providence Avenant à la convention avec la SEMAEB

Délibération N°3 DDU 99.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Centre principal de secours - Intervention d'un consultant informatique

Délibération N°2 DRH 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022