• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 MARS 1999
31 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Changement de dénomination sociale de la société UTEC

Délibération N°1 DBCM 99.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Syndicat mixte de la base littorale de nature et de loisirs de Combrit-Ile Tudy Conditions financières du retrait de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDECT 99.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Développement économique - Subventions 1999

Délibération N°2 DDECT 99.3 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Nouvelle association gestionnaire de l'auberge de jeunesse - Convention

Délibération N°3 DDECT 99.3 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Achat du tableau de Geneviève Le Jeune, "Portrait de Max Jacob" Autorisation

Délibération N°4 DDECT 99.3 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Développement culturel et Maisons Pour Tous Subventions 1999

Délibération N°5 DDECT 99.3 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Ecoles Paul Langevin maternelle et Louis Hémon maternelle Convention accueil

Délibération N°1 DDSEE 99.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Enseignement, formation - Subventions 1999

Délibération N°2 DDSEE 99.3 - Rapporteur André PAUBERT

Associations Jeunesse - Subventions 1999

Délibération N°3 DDSEE 99.3 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Maison des Associations - Subventions 1999

Délibération N°4 DDSEE 99.3 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Station de gonflage pour les activités subaquatiques Convention

Délibération N°5 DDSEE 99.3 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Développement sportif - Subventions 1999

Délibération N°6 DDSEE 99.3 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 1999

Délibération N°7 DDSEE 99.3 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Restauration des remparts rue des Douves

Délibération N°1 DDU 99.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Journal interne - Appel d'offres

Délibération N°1 DRH 99.3 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022