• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 FÉVRIER 1999
23 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Ravalement des façades du musée des beaux-arts et de l'hôtel de ville

Délibération N°1 DBCM 99.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Restructuration de la crèche "L'Arche de Noé"

Délibération N°2 DBCM 99.2 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Achat de divers matériels

Délibération N°3 DBCM 99.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Lancements d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux

Délibération N°4 DBCM 99.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Taux de fiscalité 1999

Délibération N°1 DBF 99.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Equipement du Médiacentre - Avenants aux marchés

Délibération N°1 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la société Locarmor

Délibération N°2 DDECT 99.2 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la SCI BOLEB - Zone de Keradennec

Délibération N°3 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Convention de dépôt avec le Fonds National d'Art Contemporain - Convention d'échange de dépôts entre les musées de Quimper et de Lorient

Délibération N°4 DDECT 99.2 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Modification du réglement et du Plan d'Aménagement de la zone de Kerdroniou

Délibération N°1 DDU 99.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Recensement général de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs et des contrôleurs

Délibération N°1 DRH 99.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Emplois-jeunes

Délibération N°2 DRH 99.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Aménagement rue de Brest

Délibération N°1 DVE 99.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Pont passerelle de Kerlan Vihan

Délibération N°2 DVE 99.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - EARL Kerhascoët à Briec

Délibération N°3 DVE 99.2 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022