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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JANVIER 1999
18 délibérations



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Lancement d'appels d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°1 DBCM 99.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Budget primitif 1999

Délibération N°1 DBF 99.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association Participation de la ville en 1999

Délibération N°1 DDSEE 99.1 - Rapporteur André PAUBERT

Convention d'utilisation de la salle des sports du lycée de Cornouaille Avenant

Délibération N°2 DDSEE 99.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Avance sur subvention sportive - Comité d'Organisation du Basket à Quimper

Délibération N°3 DDSEE 99.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Sports collectifs - Subventions

Délibération N°4 DDSEE 99.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Projet de carte scolaire 1999/2000

Délibération N°5 DDSEE 99.1 - Rapporteur André PAUBERT

Secteur de Kerlagatu Avenant au marché de travaux

Délibération N°1 DDU 99.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Aide au logement social - Subvention pour la construction de 11 logements collectifs locatifs rues Saint-Yves et Goarem Dro

Délibération N°2 DDU 99.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Plan Local d'Insertion par l'Economique Conventions 1999 Avenant n° 4 avec l'ANPE

Délibération N°1 DS 99.1 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Classement sonore des voies

Délibération N°1 DVE 99.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1999

Délibération N°1 SG 99.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Renouvellement du parc d'autobus Appel d'offres

Délibération N°2 SG 99.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Service de transport des personnes à mobilité réduite Budget 1999

Délibération N°3 SG 99.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Acquisition de deux terrains à Kermoguer

Délibération N°4 SG 99.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022