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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 1996
50 délibérations



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Acquisition Henaff, chemin de Kermahonnet

Délibération N°1 AI 96.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Création d'une servitude pour conduite d'eaux pluviales

Délibération N°2 AI 96.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Subvention au syndicat Force Ouvrière

Délibération N°3 AI 96.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Demande d'exonération de paiement de location d'une salle

Délibération N°1 DBCM 96.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Orientations budgétaires pour l'année 1997

Délibération N°1 DBF 96.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Réforme de cadre budgétaire et comptable relatif aux collectivités territoriales

Délibération N°2 DBF 96.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 96.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt Association La Tour Névet Rénovation de l'immeuble de la Retraite

Délibération N°4 DBF 96.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Décisions modificatives

Délibération N°5 DBF 96.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 1997

Délibération N°6 DBF 96.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Acquisition d'un terrain, propriété Gane

Délibération N°1 DDECT 96.10 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Contrat d'occupation - Centre routier

Délibération N°2 DDECT 96.10 - Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé)

Subvention au programme Cyberpole

Délibération N°3 DDECT 96.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Signature de la convention "Le Quartier"

Délibération N°4 DDECT 96.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Demande de subvention exceptionnelle - Association Gros Plan

Délibération N°5 DDECT 96.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022