• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 NOVEMBRE 1996
32 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

LOCAUX COMMUNAUX - ATTRIBUTION AUX ASSOCIATIONS ET C.C.A.S.

Délibération N°1 AI 96.9 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA S.A. NEDELEC, 66, ROUTE DE BREST - QUIMPER

Délibération N°2 AI 96.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

CESSION DE TERRAIN A TY BOS

Délibération N°3 AI 96.9 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

TRAVAUX DE RENOVATION DE L’IMMEUBLE 5, RUE AR-BARZ-KADIOU - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°1 DBCM 96.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 1995 - UTILISATION DES FONDS VERSES

Délibération N°1 DBF 96.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

SUBVENTION A LA CHAMBRE DES METIERS DU FINISTERE

Délibération N°1 DDECT 96.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

PROJET POUR LA REVITALISATION DU CENTRE VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DDECT 96.9 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

DENONCIATION DE LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA VILLE ET L’ADAC (ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ART CONTEMPORAIN)

Délibération N°3 DDECT 96.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

CONTRAT MUSIQUE NOUVELLE

Délibération N°4 DDECT 96.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

CONVENTION ENTRE BAS ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DDECT 96.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ACTIONS D’ANIMATION DU PATRIMOINE

Délibération N°6 DDECT 96.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES PROFESSEURS DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS

Délibération N°7 DDECT 96.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FRAB (FONDS REGIONAL D’ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES)

Délibération N°8 DDECT 96.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEE 96.9 - Rapporteur André PAUBERT

AMICALE SPORTIVE D'ERGUE ARMEL (FOOTBALL) CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE

Délibération N°2 DDSEE 96.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022