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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 OCTOBRE 1996
27 délibérations



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ACQUISITION 20, RUE SAINT VINCENT DE PAUL

Délibération N°1 AI 96.8 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

CESSIONS GRATUITES RUE DES GENTILSHOMMES

Délibération N°2 AI 96.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR 49, ROUTE DE BREST

Délibération N°3 AI 96.8 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

REMBOURSEMENT DE CAUTION

Délibération N°4 AI 96.8 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

HALLE DES SPORTS D’ERGUE-ARMEL - REALISATION DE LA SECONDE TRANCHE

Délibération N°1 DBCM 96.8 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE A TITRE GRACIEUX

Délibération N°2 DBCM 96.8 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION

Délibération N°1 DBF 96.8 - Rapporteur Marc ANDRO

BUDGET SUPPLEMENTAIRE

Délibération N°2 DBF 96.8 - Rapporteur Marc ANDRO

GESTION DE LA DETTE - COUVERTURE DES RISQUES DE TAUX D’INTERET

Délibération N°3 DBF 96.8 - Rapporteur Marc ANDRO

GARANTIES D’EMPRUNTS - RENEGOCIATIONS

Délibération N°4 DBF 96.8 - Rapporteur Marc ANDRO

AVENANT A LA CONVENTION RESEAU “ OUEST RECHERCHE ”

Délibération N°1 DDECT 96.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

SALON MULTILINGUE DU LIVRE JEUNESSE EN BRETAGNE

Délibération N°2 DDECT 96.8 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

ASSOCIATION BRETAGNE HISTOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DDECT 96.8 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

CUISINE CENTRALE - APPEL D’OFFRES

Délibération N°1 DDSEE 96.8 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

LIEU D’ACCUEIL : LE PETIT NAVIRE - CONVENTION D’OCCUPATION DE LA CRECHE FAMILIALE

Délibération N°2 DDSEE 96.8 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022