• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 SEPTEMBRE 1996
43 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SCI LES RIVES DU PALUDEC - SERVITUDES DE PASSAGES

Délibération N°1 AI 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

ACQUISITION IMMEUBLE ROUTE DE BREST

Délibération N°2 AI 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

ACQUISITION DE TERRAIN

Délibération N°3 AI 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

CONVENTION DE SERVITUDE POUR PASSAGE DE CANALISATION

Délibération N°4 AI 96.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

GROSSES REPARATIONS DANS LES ECOLES DU PREMIER DEGRE - PROGRAMME 1996 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

Délibération N°1 DBCM 96.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

DEMANDE D’EXONERATION DE PAIEMENT DE LOCATION D’UNE SALLE

Délibération N°2 DBCM 96.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

PAVILLON ET HALLS DE PENVILLERS - SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTROLE ET SECURITE LORS DES MANIFESTATIONS

Délibération N°3 DBCM 96.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PAVILLON POUR L’ADC/SCENE NATIONALE (13/01 AU 19/02/1997)

Délibération N°4 DBCM 96.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE A TITRE GRACIEUX

Délibération N°5 DBCM 96.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

ACQUISITION D’UN TRACTEUR ET D’UN BROYEUR DE BRANCHES

Délibération N°6 DBCM 96.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

GARANTIE D’EMPRUNT OPAC

Délibération N°1 DBF 96.7 - Rapporteur Marc ANDRO

GARANTIE D’EMPRUNT OGEC NOTRE-DAME DE LOCMARIA

Délibération N°2 DBF 96.7 - Rapporteur Marc ANDRO

GARANTIE D’EMPRUNT HLM LES FOYERS

Délibération N°3 DBF 96.7 - Rapporteur Marc ANDRO

DECISION MODIFICATIVE

Délibération N°4 DBF 96.7 - Rapporteur Marc ANDRO

RESTAURATION DES JARDINS DE LANNIRON - SUBVENTION

Délibération N°1 DDECT 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022