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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 JUIN 1996
34 délibérations



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Cession Bonavantur - Chemin de Kermahonnet

Délibération N°1 AI 96.5 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville - Location d’un logement

Délibération N°2 AI 96.5 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain à l’OPAC - Prat ar Rouz

Délibération N°3 AI 96.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de terrain par le département

Délibération N°4 AI 96.5 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Chemin de Kéromen - Cessiion gratuite de terrain

Délibération N°5 AI 96.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition d’un chemin piétonnier à Ti Pont

Délibération N°6 AI 96.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Réalisation d’un poste de relèvement des eaux usées route de Bénodet - Dossier Joncour

Délibération N°7 AI 96.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Mesures fiscales 1997

Délibération N°1 DAG 96.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte administratif 1995

Délibération N°2 DAG 96.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte de gestion 1995

Délibération N°3 DAG 96.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Transports urbains - Tarifs

Délibération N°4 DAG 96.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Acquisition de matériel micro-informatique - Appel d’offres

Délibération N°5 DAG 96.5 - Rapporteur Alain JACOB (Mandat terminé)

Convention ville-service départemental d’incendie et de secours

Délibération N°6 DAG 96.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville - Fonds d’aide au fonctionnement - Subventions

Délibération N°7 DAG 96.5 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Institution de la taxe de séjour

Délibération N°1 DDECT 96.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022