• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 MAI 1996
41 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Echange de terrain - Ferme de Kerbieta

Délibération N°1 AI 96.4 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Servitude pour canalisation d’eaux pluviales à Créac'h Gwen

Délibération N°2 AI 96.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Servitude de passage de canalisation à Kerdroniou

Délibération N°3 AI 96.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cessions gratuites permis de construire

Délibération N°4 AI 96.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Acquisition immeuble 9, chemin de Kervir

Délibération N°5 AI 96.4 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Echange de terrain avec la SCI Kic

Délibération N°6 AI 96.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession du chemin de Becharles

Délibération N°7 AI 96.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Acquisition de terrain au Petit Guélen

Délibération N°8 AI 96.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Incendie école maternelle Léon Blum

Délibération N°9 AI 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Election d’un Maire Adjoint

Délibération N°1 DAG 96.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Instances municipales - Syndicats intercommunaux organismes divers - désignation d’un représentant de la ville

Délibération N°2 DAG 96.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Ligne de trésorerie - Renouvellement

Délibération N°3 DAG 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Admission en non valeur

Délibération N°4 DAG 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d’emprunt

Délibération N°5 DAG 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Décisions modificatives

Délibération N°6 DAG 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022