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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 MARS 1996
39 délibérations



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Relogement d’associations

Délibération N°1 AI 96.2 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Avenue de la France Libre - Acquisition

Délibération N°2 AI 96.2 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain zone industrielle du Petit Guélen

Délibération N°3 AI 96.2 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Réalisation d’un sentier piétonnier à Mouliouen

Délibération N°4 AI 96.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Créac’h Haro - Mise à disposition de terrain pour EDF

Délibération N°5 AI 96.2 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Acquisition de terrain SNCF rue Charles Péguy

Délibération N°6 AI 96.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cessions et acquisitions immobilières 1995 - Biblan

Délibération N°7 AI 96.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Garanties d’emprunts

Délibération N°1 DAG 96.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarif 1996 Luna park - Rectificatif

Délibération N°2 DAG 96.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Commission de transports - Création

Délibération N°3 DAG 96.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Budget 1996 - tarifs

Délibération N°4 DAG 96.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Transports urbains - Renouvellement du parc autobus - Appel d’offres

Délibération N°5 DAG 96.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Centre de secours principal - Liaisons téléphoniques directes - Convention type

Délibération N°6 DAG 96.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Extension de l’école Jean Monnet

Délibération N°1 DBCM 96.2 - Rapporteur André PAUBERT

Acquisition de véhicules - Programme 1996

Délibération N°2 DBCM 96.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022