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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 JANVIER 1996
19 délibérations



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Indemnisation de servitude à Mail Stang Bihan

Délibération N°1 AI 96.1 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Cession gratuite de terrain allée Sully

Délibération N°2 AI 96.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de terrain 15, rue d’Armor

Délibération N°3 AI 96.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain 21, rue de l’églantine

Délibération N°4 AI 96.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Locaux communaux - Attribution aux associations

Délibération N°5 AI 96.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain 44, Hent Roazhon

Délibération N°6 AI 96.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Projet site de la Tour d’Auvergne - Marché de maîtrise d’oeuvre du parking - Lancement des appels d’offres - Salle de spectacles et parking

Délibération N°1 DBCM 96.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Construction du nouvel abattoir municipal - Marché de maîtrise d’oeuvre

Délibération N°2 DBCM 96.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Reconstruction de l’école maternelle Léon Blum

Délibération N°3 DBCM 96.1 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Travaux de remodelage du choeur de l’éblise d’Ergué-Armel

Délibération N°4 DBCM 96.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Studios du Chapeau Rouge - Prolongation du contrat de concession à la SOREDIC

Délibération N°1 DDECT 96.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Ecole des beaux-arts - Subvention

Délibération N°2 DDECT 96.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Société Atlantique composite - Régularisation de bail

Délibération N°3 DDECT 96.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Office de tourisme de Quimper - Avance sur subvention 1996

Délibération N°4 DDECT 96.1 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Terrain d’accueil des gens du voyage

Délibération N°1 DDU 96.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022