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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°10 du 23 juin 2022

Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°11 du 23 juin 2022

Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°12 du 23 juin 2022

Dénominations des voies

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°13 du 23 juin 2022

Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°14 du 23 juin 2022

Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°15 du 23 juin 2022

Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°16 du 23 juin 2022

Acquisition de parcelles - Coat ty dreux

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°17 du 23 juin 2022

Cession d'une parcelle rue de Rozalen

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°18 du 23 juin 2022

Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°19 du 23 juin 2022

Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°9 du 23 juin 2022

Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°15 du 7 avril 2022

Servitude de passage route de Bénodet

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°16 du 7 avril 2022

Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°17 du 7 avril 2022

Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°18 du 7 avril 2022

Dernière mise à jour le 29/06/2022