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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
43 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°62 du 23 juin 2022

Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°63 du 23 juin 2022

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°64 du 23 juin 2022

AGRIAQ : participation au déficit 2021

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°65 du 23 juin 2022

Comité social territorial

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°36 du 7 avril 2022

Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°37 du 7 avril 2022

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°38 du 7 avril 2022

Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°39 du 7 avril 2022

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°27 du 3 février 2022

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°28 du 3 février 2022

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°29 du 3 février 2022

Mises à disposition de personnel

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°30 du 3 février 2022

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°3 du 9 décembre 2021

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°4 du 9 décembre 2021

Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°56 du 9 décembre 2021

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Dernière mise à jour le 29/06/2022