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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Espaces Verts (DIMEPP)
16 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Travaux d'effacement de réseaux aériens

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°31 du 24 juin 2021

Exonération de redevances d'occupation du domaine public

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°32 du 24 juin 2021

Lancement d'une étude stationnement

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°11 du 1 avril 2021

Modification du règlement intérieur des jardins familiaux

Rapporteur Nolwenn HENRY - Délibération N°12 du 1 avril 2021

Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°13 du 1 avril 2021

COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°33 du 1 avril 2021

Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°5 du 4 février 2021

Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°38 du 10 décembre 2020

Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°39 du 10 décembre 2020

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°40 du 10 décembre 2020

Demandes de subventions 2020 - Associations

Rapporteur René BILIEN - Délibération N°41 du 10 décembre 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°35 du 1 octobre 2020

Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°36 du 1 octobre 2020

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°37 du 1 octobre 2020

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°38 du 1 octobre 2020

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Dernière mise à jour le 29/06/2022