Délibérations et débats du conseil municipal

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
64 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 1 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 29 avril 2021

Budget primitif 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 1 avril 2021

Taux de fiscalité 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°2 du 1 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°28 du 1 avril 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°34 du 1 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 février 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 4 février 2021

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°8 du 4 février 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 10 décembre 2020

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY - Délibération N°1 du 10 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°43 du 10 décembre 2020

Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°44 du 10 décembre 2020

Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°45 du 10 décembre 2020

Décision modificative n°4

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°46 du 10 décembre 2020