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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 23 juin 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 avril 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 3 février 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 octobre 2021

Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 7 octobre 2021

Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

Rapporteur Matthieu STERVINOU - Délibération N°32 du 7 octobre 2021

Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°36 du 7 octobre 2021

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°37 du 7 octobre 2021

Décision modificative n°1

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°38 du 7 octobre 2021

Exonération de loyers - Restaurant "Les Planches" du site du Pôle Max Jacob

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°39 du 7 octobre 2021

Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°40 du 7 octobre 2021

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°42 du 7 octobre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°43 du 7 octobre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 24 juin 2021

Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 24 juin 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022