• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise RICHARD
2 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité pour les Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

Délibération N°15 - POP - Séance du 1 avril 2021

Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°43 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022