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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: David LESVENAN
10 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine

Délibération N°3 - DAGP - Séance du 23 juin 2022

Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de garages situés 11-13 rue de la Providence

Délibération N°1 - DAGP - Séance du 23 juin 2022

Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

Délibération N°10 - DIMEP - Séance du 7 avril 2022

Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

Délibération N°6 - DSUH - Séance du 1 avril 2021

Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria

Délibération N°3 - DSUH - Séance du 1 avril 2021

Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité

Délibération N°30 - DSUH - Séance du 10 décembre 2020

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°23 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

Délibération N°5 - DSUH - Séance du 22 juillet 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022