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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Gilbert GRAMOULLE
14 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022

Délibération N°68 - RC - Séance du 23 juin 2022

Indemnisation d'agents victimes d'outrage

Délibération N°60 - DGS - Séance du 23 juin 2022

Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

Délibération N°59 - DGS - Séance du 23 juin 2022

Subventions à diverses associations

Délibération N°66 - CAB - Séance du 23 juin 2022

Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions

Délibération N°35 - POP - Séance du 1 avril 2021

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019

Délibération N°13 - POP - Séance du 4 février 2021

Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

Délibération N°11 - DRH - Séance du 4 février 2021

Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

Délibération N°45 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Subventions à diverses associations

Délibération N°60 - CAB - Séance du 10 décembre 2020

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

Délibération N°50 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Commissions municipales - Modification n°1

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Commission communale de contrôle des listes électorales

Délibération N°18 - POP - Séance du 1 octobre 2020

Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022