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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

Délibération N°4 - DIMEP - Séance du 23 juin 2022

Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Délibération N°9 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson

Délibération N°8 - DGS - Séance du 23 juin 2022

Acquisition de parcelles - Coat ty dreux

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance

Délibération N°22 - TEMEP - Séance du 23 juin 2022

Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation

Délibération N°11 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°10 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°12 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir

Délibération N°7 - DIMEP - Séance du 23 juin 2022

Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif

Délibération N°20 - DPEL - Séance du 23 juin 2022

Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet

Délibération N°15 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Cession d'une parcelle rue de Rozalen

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine

Délibération N°6 - DIMEP - Séance du 23 juin 2022

Dénominations des voies

Délibération N°13 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Dernière mise à jour le 29/06/2022