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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Uisant CREQUER
26 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°63 - DRH - Séance du 23 juin 2022

AGRIAQ : participation au déficit 2021

Délibération N°65 - DRH - Séance du 23 juin 2022

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

Délibération N°62 - DRH - Séance du 23 juin 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°64 - DRH - Séance du 23 juin 2022

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°4 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Délibération N°3 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 - DRH - Séance du 7 octobre 2021

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Délibération N°32 - DRH - Séance du 1 avril 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°29 - DRH - Séance du 1 avril 2021

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Délibération N°30 - DRH - Séance du 1 avril 2021

Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

Délibération N°31 - DRH - Séance du 1 avril 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Délibération N°10 - DRH - Séance du 4 février 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°12 - DRH - Séance du 4 février 2021

Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale

Délibération N°3 - DRH - Séance du 4 février 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 - DRH - Séance du 4 février 2021

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Dernière mise à jour le 29/06/2022