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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
7 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cession gratuite au profit du Conseil départemental

Délibération N°5 - DSUH - Séance du 1 avril 2021

Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

Délibération N°39 - DIMEPP - Séance du 10 décembre 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 1 octobre 2020

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

Délibération N°27 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton

Délibération N°28 - DSUH - Séance du 1 octobre 2020

Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Délibération N°41 - DCED - Séance du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022

Plus d'infos sur le site de l'Agglo