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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle ASSIH
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°61 - DGS - Séance du 23 juin 2022

Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau

Délibération N°3 - DGS - Séance du 7 avril 2022

Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation

Délibération N°2 - DGS - Séance du 7 avril 2022

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2

Délibération N°4 - DGS - Séance du 7 avril 2022

Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

Délibération N°1 - SOL - Séance du 7 avril 2022

Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

Délibération N°14 - DAGP - Séance du 7 octobre 2021

Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°3 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°34 - DAFJ - Séance du 1 avril 2021

Mise en œuvre du projet de Halles Gourmandes - Pour une nouvelle attractivité du centre-ville de Quimper

Délibération N°1 - DGAADT - Séance du 29 avril 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°51 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Commission de délégation de service public Désignation des membres

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Lecture de la Charte de l'élu local

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 5 juillet 2020

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Dernière mise à jour le 29/06/2022