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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dossiers gérés par l'agence (ECO)
17 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2013

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 ECO 13.7 du 8 novembre 2013

PROJET DE STATION DE MÉTHANISATION DE VOL V AU GUELEN - SIGNATURE D'UN AVENANT À LA PROMESSE DE VENTE

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°1 ECO 13.2 du 22 mars 2013

VENTE D'UN TERRAIN AU CENTRE D'ECONOMIE RURALE (CER) PARC D'ACTIVITÉS DE CUZON À QUIMPER

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 ECO 12.7 du 9 novembre 2012

VENTE D'UN TERRAIN À FRÉDÉRIC DOUX - PARC D'ACTIVITÉ DE CRÉAC'H GWEN

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 ECO 12.5 du 12 juillet 2012

VENTE DE TERRAIN À L'ASSOCIATION CORNOUALIA - PARC D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU OUEST

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 ECO 12.5 du 12 juillet 2012

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2012

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 ECO 12.2 du 9 mars 2012

RÉSERVATION D'UN TERRAIN POUR LA SOCIÉTÉ VOL V - PROJET D'IMPLANTATION D'UNE USINE DE MÉTHANISATION DE DÉCHETS

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°1 ECO 12.1 du 3 février 2012

REPRISE D'HENRIOT QUIMPER : LOCATION ET VENTE D'UNE PARTIE DU SITE DE LOCMARIA À L'ENTREPRISE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 ECO 12.1 du 3 février 2012

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ELBÉ FRUITS - PARC D'ACTIVITÉS DU GUÉLEN

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 ECO 11.5 du 8 juillet 2011

VENTE DU CENTRE ROUTIER À LA SOCIÉTÉ LATITUDE AUTOMOBILES - PARC D'ACTIVITÉS DU GUÉLEN

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 ECO 11.5 du 8 juillet 2011

PRIX DE LOCATION DE L'ATELIER RELAIS DU CORNIGUEL À LA SOCIÉTÉ INTERNATIONAL NAUTIC SERVICES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 ECO 11.5 du 8 juillet 2011

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2011

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 ECO 11.2 du 11 mars 2011

VENTE D'UN TERRAIN À M. MARTIN ZONE D'ACTIVITÉ DU GUÉLEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 ECO 11.1 du 11 février 2011

ENGAGEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE SUR LE SITE DU PRIEURÉ DE LOCMARIA

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 ECO 10.6 du 24 septembre 2010

LABELLISATION QUALIPARC DU PARC D'ACTIVITÉS DE CREACH GWEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 ECO 10.5 du 9 juillet 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022