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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
8 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BUDGET PRIMITIF 2014

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DFCP 14.1 du 14 février 2014

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE POUR 2014

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DFCP 14.1 du 14 février 2014

SIGNATURES DES MARCHÉS ET ACCORDS CADRES APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DFCP 14.1 du 14 février 2014

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DFCP 13.8 du 20 décembre 2013

TARIFS MUNICIPAUX 2014

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DFCP 13.8 du 20 décembre 2013

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – RAPPORT DE LA COMMISSION – FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2013

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DFCP 13.8 du 20 décembre 2013

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DFCP 13.8 du 20 décembre 2013

SIGNATURE DE MARCHÉS ET ACCORDS-CADRES APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°5 DFCP 13.8 du 20 décembre 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022