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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et Motions (VM)
21 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°51 du 12 décembre 2019

Proposition de voeu pour une sortie des pesticides

Rapporteur Matthieu STERVINOU - Délibération N°40 du 26 septembre 2019

Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°41 du 7 février 2019

Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°43 du 13 décembre 2018

Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François

Rapporteur Matthieu STERVINOU - Délibération N°44 du 13 décembre 2018

Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100%

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°51 du 19 avril 2018

Voeu relatif à M. Salah Hamouri

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°40 du 8 février 2018

Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°41 du 8 février 2018

Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°26 du 9 novembre 2017

Proposition de voeu relatif à la gare de Quimper

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°27 du 9 novembre 2017

Proposition de voeu sur la politique sociale du logement

Rapporteur Anne GOUEROU - Délibération N°28 du 9 novembre 2017

Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°40 du 21 septembre 2017

Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°41 du 21 septembre 2017

Voeu déposé par M. Piero Rainero

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°66 du 29 juin 2017

Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°38 du 9 février 2017

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Dernière mise à jour le 29/06/2022