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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale des services techniques (DGST)
10 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Appel à projet " GNV / Bio GNV "

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 27 septembre 2018

Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°24 du 14 décembre 2017

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°25 du 14 décembre 2017

Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte » Partenariat de la ville de Quimper

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°16 du 21 septembre 2017

Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°15 du 10 novembre 2016

Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°2 du 31 mars 2016

Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 31 mars 2016

Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°3 du 10 décembre 2015

Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°42 du 2 octobre 2015

Dénomination de commune touristique

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°54 du 5 juin 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022