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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
29 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Budget primitif 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 20 mars 2015

Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°18 du 20 mars 2015

Vote des taux de fiscalité pour 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 20 mars 2015

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°25 du 20 mars 2015

Débat d'orientations budgétaires

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 30 janvier 2015

Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 du 30 janvier 2015

Tarifs municipaux 2015

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°35 du 12 décembre 2014

Décision modificative n°3

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°36 du 12 décembre 2014

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°37 du 12 décembre 2014

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°38 du 12 décembre 2014

Attribution d'une subvention au CAREPA

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°39 du 12 décembre 2014

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres

Rapporteur Caroline AMIOT - Délibération N°40 du 12 décembre 2014

Rapport général d'activité 2013

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°41 du 12 décembre 2014

Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°42 du 12 décembre 2014

Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°48 du 12 décembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022