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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
28 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°10 du 25 avril 2019

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'extension d'un élevage de vaches laitières suite à un regroupement de cheptel GAEC de Parc Poulic, sites de Parc Poulic, Kerguinos et Kerledan à Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 25 avril 2019

Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°23 du 13 décembre 2018

Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°24 du 13 décembre 2018

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°29 du 27 septembre 2018

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°30 du 27 septembre 2018

Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°19 du 28 juin 2018

Entretien des boisements du Frugy

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°20 du 28 juin 2018

Vente sur Webenchères

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°29 du 28 juin 2018

Participation financière des exposants professionnels - Salon Grandeur Nature

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°29 du 19 avril 2018

Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°25 du 9 novembre 2017

Entretien et maintenance des sanisettes

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°21 du 6 avril 2017

Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°22 du 6 avril 2017

Évacuation et traitement des déchets des services techniques

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°23 du 6 avril 2017

Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°24 du 9 février 2017

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Dernière mise à jour le 29/06/2022