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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
48 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°24 du 7 novembre 2019

Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°26 du 7 novembre 2019

Demande de subventions 2019 - Association horticole

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°17 du 26 septembre 2019

Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°17 du 27 juin 2019

Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°20 du 27 juin 2019

Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°30 du 25 avril 2019

Travaux d'effacement aérien

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°31 du 25 avril 2019

Modulation du montant des pénalités de retard du marché n° OV17031

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°9 du 25 avril 2019

Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°21 du 13 décembre 2018

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°18 du 8 novembre 2018

Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE "Economie d'énergie dans les TEPCV"

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°19 du 8 novembre 2018

Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°20 du 8 novembre 2018

Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°28 du 27 septembre 2018

Association "Kernavelo" : demande de subvention

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°30 du 28 juin 2018

Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°21 du 8 février 2018

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Dernière mise à jour le 29/06/2022