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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°18 du 7 novembre 2019

Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°19 du 7 novembre 2019

Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°20 du 7 novembre 2019

Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°21 du 7 novembre 2019

Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°22 du 7 novembre 2019

Régularisations foncières lotissement de Kervouyec

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°23 du 7 novembre 2019

Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°25 du 7 novembre 2019

Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°15 du 26 septembre 2019

Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°16 du 26 septembre 2019

Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 du 26 septembre 2019

Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°15 du 27 juin 2019

Acquisition route de Bénodet auprès de la société BLM entreprise Finistère - Complément - Cession de parcelles situées zone d'activité de Keradennec - Complément

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°16 du 27 juin 2019

Identification de voies

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°18 du 27 juin 2019

Acquisition allée de Meilh Stang Vihan

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°21 du 27 juin 2019

Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°22 du 27 juin 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022