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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
53 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Feuille de présence

Rapporteur Feuille de présence - Délibération N°0 du 20 mars 2015

Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des associations membres

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°19 du 20 mars 2015

Feuille de présence

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 30 janvier 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 du 30 janvier 2015

Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 du 30 janvier 2015

Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°5 du 30 janvier 2015

Contrats d'assurance - Groupement de commandes

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 30 janvier 2015

Feuille de présence

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 12 décembre 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°42 du 12 décembre 2014

Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°43 du 12 décembre 2014

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 novembre 2014

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°33 du 7 novembre 2014

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2014 (DAG)

Rapporteur Caroline AMIOT - Délibération N°34 du 7 novembre 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°35 du 7 novembre 2014

Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°36 du 7 novembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022