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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 mai 2020

Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 4 mai 2020

Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 du 4 mai 2020

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 du 4 mai 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 13 février 2020

Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 13 février 2020

Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 du 13 février 2020

Signature d'un marché public après consultation

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 13 février 2020

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 13 février 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 12 décembre 2019

Budget primitif 2020

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 12 décembre 2019

Bail emphytéotique Association "La Tour Nevet" : conclusion d'un délai de grâce

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°19 du 12 décembre 2019

Taux de fiscalité 2020

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°2 du 12 décembre 2019

Tarifs municipaux 2020

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°3 du 12 décembre 2019

Décision modificative n°3

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°4 du 12 décembre 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022