Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jannick YVON
47 délibérations47 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite Castorama route de Bénodet

Délibération N°4 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Acquisition Style Cuisine 108, vieille route de Rosporden

Délibération N°2 DDU 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Maison des service spublics - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Approbation de la modification du plan d'occupation des sols secteur de Keradennec

Délibération N°9 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Cessions gratuites 53-53 bis chemin du Moustoir 152 avenue de Ty Bos

Délibération N°12 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Identification de voies

Délibération N°9 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE TROTTOIR 3 ROUTE DE LOCRONAN ET CESSION DE L'EMPRISE À LA SCI FTC

Délibération N°4 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°1 DDU 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

VENTE PAR ADJUDICATION DE LA PARCELLE COMMUNALE 5 RUE FEUNTEUNIC AR LEZ

Délibération N°11 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

ACQUISITION TANNEAU-SECTEUR DE LINÉOSTIC

Délibération N°7 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

MAINTENANCE DES ASCENSEURS-CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°3 DBF 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

DÉCLASSEMENT D'UNE BANDE DE TERRAIN RUE DES ÎLES MARQUISES

Délibération N°6 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

AGORA JUSTICE

Délibération N°8 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ACQUISITION CLAQUIN ALLÉE DE KÉRUSTUM

Délibération N°4 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°4 DBF 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

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Dernière mise à jour le 29/06/2022