Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jannick YVON
47 délibérations47 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession de terrain à madame et monsieur Kerouredan rue Louis Blanc / Ker Yen

Délibération N°3 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension d'un site de gestion des déchets à Fouesnant et Pleuven

Délibération N°1 DENV 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau des secteurs de la route de Pont l'Abbé, Menez Prat - création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°1 DENV 12.1 - Séance du 3 février 2012

Acquisition allée de Rome auprès de l'OPAC pour la création d'un arrêt bus

Délibération N°3 DDU 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Acquisition auprès des consorts Guyader d'un terrain à Kernoter

Délibération N°5 DDU 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Avis de la commune sur le projet de déviation d'une canalisation de transport gaz au nord de la commune

Délibération N°5 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Protocole transactionnel - contentieux des bornes escamotables

Délibération N°2 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Identification de voies

Délibération N°11 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER/QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Délibération N°3 DDU 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Adhésion à la Maison de l'Architecture de Bretagne

Délibération N°2 DDU 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Adhésion au Centre européen de prévention du risque d'inondation

Délibération N°2 DAG 11.1 - Séance du 11 février 2011

Acquisition d'un garage sis 11/13 rue de la Providence

Délibération N°2 DDU 11.1 - Séance du 11 février 2011

Constitution de servitude à titre gratuit Pôle Max Jacob

Délibération N°13 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Acquisition des ex-locaux de la Médecine du Travail pour le relogement de l'école des Beaux Arts

Délibération N°8 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Acquisition d'un terrain à Kernoter

Délibération N°7 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022