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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence VIGNON
32 délibérations32 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subvention au CCAS

Délibération N°2 DS 12.1 - Séance du 3 février 2012

Convention ville ARPAQ

Délibération N°1 DS 12.1 - Séance du 3 février 2012

Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2012-2017

Délibération N°1 DS 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Rapport d'activités 2010 du CCAS

Délibération N°6 DS 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Prolongation de la convention ville de Quimper /ARPAQ du 14 juin 2006 - Avenant n°4 à la convention

Délibération N°5 DS 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Subvention à l'ARPAQ (association des retraités et personnes âgées de Quimper ) selon la convention du 24 juin 2006 - Avenant n°3

Délibération N°3 DS 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Subvention au CCAS

Délibération N°1 DS 11.1 - Séance du 11 février 2011

Quimper, ville amie des aînés

Délibération N°2 DS 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Rapport d'activité 2009 du CCAS

Délibération N°1 DS 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Forum des solidarités - Avenants aux conventions avec les partenaires

Délibération N°1 DS 10.4 - Séance du 11 juin 2010

SUBVENTION AU CCAS

Délibération N°1 DS 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

EQUIPE DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE CONVENTION VILLE DE QUIMPER - FONDATION MASSÉ TRÉVIDY

Délibération N°4 DS 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

SUBVENTION À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°5 DS 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Subventions à caractère social

Délibération N°2 DS 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

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Dernière mise à jour le 29/06/2022