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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Nadine URVOIS
48 délibérations48 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

Délibération N°9 DDC 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Convention entre la ville de Quimper et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil Les Petits Mousses

Délibération N°3 DEE 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Avenant à la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Le Quartier

Délibération N°5 DDC 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Acquisition d’une œuvre d’Eugène Devéria

Délibération N°4 DDC 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Enseignement - Formation - Subvention Caisse des écoles

Délibération N°2 DEE 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2013-2014

Délibération N°3 DDC 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le collège Max Jacob

Délibération N°2 DDC 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°3 DDS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subvention socio-culturelle - Année 2012

Délibération N°4 DDC 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Convention pour l'encadrement d'activités physiques et sportives impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'école élémentaire

Délibération N°3 DDS 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Convention de partenariat pour la mise en place du "pass Quimper" de l'année 2012

Délibération N°9 DDC 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subvention culturelle

Délibération N°10 DDC 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subvention de fonctionnement 2012 et convention avec l'ALVAC

Délibération N°3 DDC 12.1 - Séance du 3 février 2012

Convention de partenariat entre la ville de Quimper, le conservatoire de musiques et d'art dramatique et le collège Max Jacob

Délibération N°3 DDC 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Musée des beaux arts - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°5 DDC 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022