Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Catherine TREUSSIER
66 délibérations66 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 5/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Opération d'aménagement du coeur du quartier de Kermoysan - Désignation des membres de la commission de concession d'aménagement

Délibération N°2 DDET 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Désaffectation d'un tronçon du chemin rural de Locmaria Lann en vue de son aliénation

Délibération N°3 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUÉE À STANG KERLAËRON

Délibération N°7 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

CONVENTION DE SERVITUDE -ERDF / VILLE DE QUIMPER - RUE HENT KAMM

Délibération N°10 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement extension et régulation d'un établissement spécialisé dans la fabrication de filtres pour moteurs diesel société Cummins filtration - ZAC de Kergonan à Quimper

Délibération N°3 DVE 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Acquisition Scotet/Rannou- secteur de Lineostic

Délibération N°6 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022