Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Rapporteur: Catherine TREUSSIER
66 délibérations66 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU SECTEUR ÉCHANGEUR DU LOCH ET RUE DU DOCTEUR PICQUENARD CRÉATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS

Délibération N°1 DENV 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

ENQUÊTES PUBLIQUES ET PARCELLAIRES CONJOINTES AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT ET PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU POTABLE DANS LA COMMUNE DE FOUESNANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU P.O.S. DE FOUESNANT

Délibération N°1 DENV 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols sur le secteur de Moulin des Landes II Bilan de la concertation et approbation du dossier de révision simplifiée

Délibération N°3 DDU 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Modification du plan d'occupation des sols secteur de Keradennec

Délibération N°1 DDU 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

ACQUISITION DE VOIE RUE DU POHER

Délibération N°8 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

DÉVELOPPEMENT DU VIGNOBLE DU BRADEN SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN

Délibération N°13 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ-ZONE DE KERGONAN

Délibération N°8 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS NÉDÉLEC, RIOU, KERNALÉGUEN-ZAD DE KERVOALIC

Délibération N°6 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE AU GROUPE CASINO

Délibération N°5 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

CESSIONS GRATUITES DE TERRAINS À LA VILLE CHEMIN DU QUINQUIS ET ENTRE L'AVENUE YVES THÉPÔT ET LA RUE DE LIMERICK

Délibération N°7 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Acquisition gratuite de diverses voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°3 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Vente d'une parcelle communale sise 26 rue des Iles Marquises - Régularisation

Délibération N°4 DAG 09.2 - Séance du 27 février 2009

Acquisition de terrains pour l'aménagement de la vieille route de Rosporden

Délibération N°3 DAG 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

approbation de la modification du plan d'occupation des sols - zone d'activité de Kerjaouen

Délibération N°2 DDU 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Vente d'un terrain à la société ROMI - Zone d'activité de Tuchennou

Délibération N°1 DDET 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022