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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Catherine TREUSSIER
66 délibérations66 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Habilitation du maire à déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Salle Associative - Allée Louise Michel

Délibération N°3 DAG 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Travaux d'accessibilité sur des bâtiments recevant du public - Demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DBM 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Acquisition Quéméré zone de Ty Bos

Délibération N°3 DDU 11.1 - Séance du 11 février 2011

Vente d'un terrain à M. Martin zone d'activité du Guélen

Délibération N°1 ECO 11.1 - Séance du 11 février 2011

Construction de 8 logements sociaux et d'une salle d'activité par l'OPAC Allée de Kerustum

Délibération N°3 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Convention de servitude réseau gaz allée Louise Michel

Délibération N°14 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Demande de subvention du collectif CAREPA

Délibération N°2 DENV 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Cession d'un délaissé situé rue d'Ouessant

Délibération N°8 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Régularisation foncière avenue Léon Blum

Délibération N°5 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

ZAD de Kervoalic - Acquisition de la propriété Laurent

Délibération N°3 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement - demande d'autorisation d'exploiter un élevage porcin et un élevage laitier - lieu-dit Kerriou à Saint Evarzec

Délibération N°4 DENV 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Cession par la ville avenue Charles Tillon

Délibération N°11 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Acquisition d'une parcelle complémentaire au Grand Guélen pour la construction de la cuisine centrale et conclusion d'un bail emphytéotique au profit du Symoresco

Délibération N°10 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

CONVENTIONS ERDF ETUDIS RÉSEAUX

Délibération N°8 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022