Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Catherine TREUSSIER
66 délibérations66 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Régularisation foncière - Allée des Seiz Breur

Délibération N°1 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Acquisition consorts Quéméré chemin de Keromen

Délibération N°5 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Convention ERDF avenue Léon Blum

Délibération N°7 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Convention ERDF rue du Poher

Délibération N°9 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Projet d'aménagement d'un centre funéraire 5 avenue de Ti Douar - Avis du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Bail emphytéotique au profit de l'OPAC rue Henri Barbusse

Délibération N°3 DDU 12.1 - Séance du 3 février 2012

Echange de terrains ville de Quimper : Madame et monsieur Jean allée Louis Feunteun

Délibération N°2 DDU 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Acquisition consorts Résonnet zone de Ty Bos

Délibération N°3 DDU 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Acquisition d'une emprise vieille route de Rosporden auprès du syndicat des copopriétaires dse la résidence du jardin de Cornouaille

Délibération N°2 DDU 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Cession de terrain à M. Caroff et mademoiselle Bellanger rue du Préfet Aldéric Lecomte

Délibération N°9 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Acquisition, avenue de Remscheid auprès de la congrégation des filles de Jésus pour la création d'un arrêt de bus

Délibération N°8 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Projet de vente par Espacil Habitat de 23 logements sociaux à Kerveguen et au Braden

Délibération N°7 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Cession de terrain à Keradennec au Service Départemental d'Incendie et de Secours

Délibération N°12 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la SCI NOVA

Délibération N°8 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°4 DDU 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022